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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVANCE
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DOGS & SONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGS & SONS
AVANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98757728
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque DOGS & SONS

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) AVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOGS & SONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVANCE domicilié(e) 1, Rue des Abattoirs, 71200 LE CREUSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 870 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque DOGS & SONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGS & SONS est expirée depuis le 4 novembre 2008.

AVANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUSU DE FIL BLANC , AVANCE , LES ASSISES DE L'IMMOBILIER , L'ATELIER


AVANCE (S.A.) - 1, Rue des Abattoirs, 71200 LE CREUSOT - France - SIREN 337870216


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346728 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Inscription le 10 mars 2004 - Gage constitué n°388649 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 15 juillet 2002 - Gage constitué n°350294 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 15 juillet 2002 - Gage constitué n°350293 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 11 mars 2003 - Gage constitué n°366630 - Publication au BOPI 2003-03-11

Inscription le 11 mars 2003 - Gage constitué n°366631 - Publication au BOPI 2003-03-11

Inscription le 10 mars 2004 - Gage constitué n°388648 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595998 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595996 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595997 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595999 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°596000 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°596001 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.